Déposée le 18 décembre 2015 par monsieur Alexandre GAUTHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA GRENOUILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est monsieur Alexandre GAUTHIER domicilié(e) 19 rue de la Grenouillère - 62170 - LA MADELAINE SOUS MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque LA GRENOUILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRENOUILLERE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.
Alexandre GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : ALEXANDRE GAUTHIER
M. Alexandre GAUTHIER - 19 rue de la Grenouillère - 62170 - LA MADELAINE SOUS MONTREUIL - France
ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; lotion pour le visage et/ou le corps, lotions capillaires ; encens, parfums d'ambiance, pots-pourris odorants ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ; veilleuses (bougies) ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs. Couverts de table non en métaux précieux ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; détecteurs ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; avertisseurs acoustiques ; appareils de dosage ; indicateurs de pression ; indicateurs de quantité ; indicateurs de température ; balances de ménage ; balances et autres instruments de pesage de cuisine ; cuillers doseuses ; doseurs ; gants pour la protection contre les accidents ; hydromètres ; hygromètres ; jauges ; pèse-lait ; instruments de mesure ; pèse-sel ; sabliers ; sonneries (appareils avertisseurs) ; verrerie graduée ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dessous de chopes à bière ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastiques ; sets de table en papier ; menus ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; posters ; images ; livres ; livres de recettes ; guides ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; carnets ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles et pièces d'ameublement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets roulants ; fermetures de bouteilles non métalliques ; enveloppes pour bouteilles en bois ; meubles de cuisine ; présentoirs ; vaisseliers ; plateaux de table ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; dessertes ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques ; garde-manger non métalliques ; hachoirs (tables de bouchers) ; porte-livres ; meubles métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; chandeliers, bougeoirs, candélabres ; vases, flacons ; boules à thé ; filtres à thé, à café ; passe thé ; services à thé ; théière ; gourdes ; tire-bouchons, boites à biscuits, à thé, à casse-croûte, à savon ; planches à pain, planche à découper pour la cuisine ; porte serviette ; récipient calorifuge ; sacs isothermes ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bières ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; couvercles de pots ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; porte-cartes de menus ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ;
Tissus et matières textiles ; jetés de lit ; tapis de table ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; enveloppes de coussins ; essuie verre, nappes et serviettes de table ; sets de tables et ronds de table non en papier ; serviettes de toilettes, gants de toilettes ; toiles à fromage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés chauds ou froids préparés essentiellement à base de viandes, d'extraits de viande, de volaille, de poisson, de crustacés, de gibier, de légumes et de fruits ; graisses alimentaires ; crustacés et mollusque (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; saucisses ; salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de crustacés, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes, bouillons ; préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; pommes de terre frites ; pommes chips ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes ; jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; gélatine pour aliments ; fruits confits ; dattes, huîtres, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; infusions non médicinales ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits ; biscuiterie ; biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; mélasse ; assaisonnements ; hot-dog ; hamburgers ; sandwiches ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate ; aromates pour boissons ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre, jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; plats cuisinés à base de : café, thé, cacao, succédanés du café, riz, tapioca, sagou, pain, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, mélasse, assaisonnements, farines et préparations (faites de céréales, riz, pommes de terre, maïs), pâte d'amande, glutamate, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine et miel), piment, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre, jus de viande ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits, nectars de fruits ; jus de tomate et jus de légumes ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; ateliers ludiques ; billetterie (divertissement). Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres et autres publications. Production de films et autres visuels. Location de films cinématographiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, expositions, symposiums, séminaires, de spectacles, à buts culturels, éducatifs, ludiques. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ; hôtellerie ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté.
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